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Mentions légales

Nom de l'entreprise : Defiolle Tangi




Type d'entreprise : Entreprise Individuelle (EI) en agricole 



Adresse du siège social : Kerandi 56190 Noyal-Muzillac



Nom du dirigeant de l’entreprise : Defiolle Tangi



Numéro de téléphone : 06.01.95.00.81 


Adresse e-mail de l'entreprise : info@lachehtanerie.com


Attestation d'immatriculation au Registre National des Entreprises, cliquez ici


Numéro de SIRET : 939 348 389 000 15

 

Code APE : 0128Z - Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques



La marque La Chehtanerie est une marque déposée auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) dont Defiolle Tangi est le seul et unique propriétaire.



Vous pouvez demandez à ce que votre compte et vos données soient supprimer à tout moment en envoyant un mail à info@lachehtanerie.com.



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« Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes des paragraphes 2 et 3 de l’article L122-5, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, sous réserve du nom de l’auteur et de la source, que « les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information », toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l’auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art; L122-4). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement ou sortie imprimante, constituera donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. »

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